Doctrine820867877 Forseti

Raison d'être : Non renseignée Non renseignée

43 avenue de Clichy 75017 Paris

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Chiffre d'affaires

-

Président

Nicolas

Bustamante

Effectif 2022

50 à 99

Ancienneté

6 ans

Indicateurs

Description

Activités juridiques

À propos

Doctrine est un moteur de recherche juridique qui utilise les dernières innovations technologiques en big data et machine learning.

Fiche d'identité

  1. Type Société par actions simplifiée (SAS)
  2. Date de création 01/02/2016
  3. Effectif 50 à 99 (2022)
  4. Capital social 7.729,51€ (2016) (Source RCS)
  5. TVA intercommunautaire FR41820867877
  6. Numéro de SIREN 820867877
  7. Code NAF Activités juridiques (6910Z)
  8. Statut SIRENE Active
  9. Statut RCS Immatriculée (10/06/2016)

Expertises

  1. Legaltech
  2. Base de données juridiques
  3. Moteur de recherche juridique
  4. Justice prédictive

Contacts

Site web

Site internet de Doctrine

Réseaux sociaux

Téléphone

{[{phoneItem.phone}]}

+331********

Emails

{[{emailItem.email}]}

***@******ne.fr

*******@******ne.fr

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Conformité

PRO

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Conformité

Obligations de vigilance

Statut du dossier d'obligations de vigilance

Le dossier de la société {[{company.usedName}]} est complet.

La société {[{company.usedName}]} n'a pas encore déposé tous les documents requis.

Loi SAPIN II (encadrant la corruption)

Évaluation Sapin II

Score Loi Sapin II

Membres répertoriés comme
Personnes Exposées Politiquement (PEP)

Sanctions connues

SAPIN II non certifié

Loi sur le Devoir de Vigilance (encadrant la RSE)

Note obtenue

Détails de son évaluation

Répartition des scores globaux

RSE non certifié

Bilan Carbone® (démarche RSE)

Statut


Bilan Carbone® non renseigné

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Dirigeants Doctrine (6)

Âge moyen des dirigeants

34 ANS

Durée moyenne de mandat

4 ANs 10 MOIS

Parité

0%100%

  • Nicolas Bustamante

    Président

    2016 - Présent

    En poste

    ******************@******ne.fr PRO

    {[{ company.directors.identities[0].email }]}

  • Guillaume Carrère

    Directeur général

    2020 - Présent

    En poste

    *****************@******ne.fr PRO

    {[{ company.directors.identities[1].email }]}

  • Antoine Dusseaux

    Directeur général

    2016 - Présent

    En poste

    *******@******ne.fr PRO

    {[{ company.directors.identities[2].email }]}

  • Raphaël Champeimont

    Membre du conseil de surveillance

    2016 - Présent

    En poste

    *******@******ne.fr PRO

    {[{ company.directors.identities[3].email }]}

  • Bruno Raillard

    Membre du conseil de surveillance

    2016 - Présent

    En poste

  • Ernst & Young Audit

    Commissaire aux comptes titulaire

    2016 - Présent

    En poste

Employés Doctrine (50)

  • Emmanuel S.

    Secrétaire général (COO)

    ********@******ne.fr PRO

  • Stanislas D.

    VP Sales

    ******************@******ne.fr PRO

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Annonces légales (8)

  • Modification

    25 févr. 2021

    Forseti a procédé à une augmentation de capital de 0,7% ; la nouvelle valeur est 7 729,51 €.

  • Modification

    23 sept. 2020

    Forseti a procédé à une augmentation de capital de 0,0% ; la nouvelle valeur est 7 676,71 €. Forseti a remanié son administration :
    nomination du Directeur général : Carrère, Guillaume ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.     Le siège social est changé d'adresse ; elle est désormais 43 avenue de Clichy - 75017 Paris. Forseti exerce dorénavant son activité à l'adresse non déterminée.

  • Modification

    29 janv. 2020

    Forseti a remanié son administration :
    Directeur général délégué partant : Champeimont, Raphaël.     Forseti a procédé à une augmentation de capital de 0,2% ; la nouvelle valeur est 7 673,24 €.

  • Modification

    26 oct. 2018

    Le siège social est changé d'adresse ; elle est désormais 24 rue du Mail - 75002 Paris. Forseti exerce dorénavant son activité à l'adresse non déterminée.

  • Modification

    19 juil. 2018

    Forseti a procédé à une augmentation de capital de 14.4% ; la nouvelle valeur est 7 656 €.

  • Modification

    6 juin 2018

    Forseti a procédé à une augmentation de capital de 0.1% ; la nouvelle valeur est 6 690 €.

  • Modification

    6 janv. 2017

    Forseti a remanié son administration :
    nomination du Membre du comité de surveillance : Bustamante, Nicolas Quentin, nomination du Membre du comité de surveillance : Dusseaux, Antoine, nomination du Membre du comité de surveillance : Champeimont, Raphaël, nomination du Membre du comité de surveillance : Raillard, Bruno.     Forseti a procédé à une augmentation de capital de 33.6% ; la nouvelle valeur est 6 682 €.

  • Immatriculation

    22 juin 2016

    Forseti est créée et enregistrée au RCS, avec un établissement principal situé 74 rue de la Tombe-Issoire - 75014 Paris. La date de démarrage de l'activité est fixée au 01/02/2016.

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Marque déposée (1)

  • Doctrine

    16 juin 2016

    16 juin 2026

    Marque enregistrée

Répartition par classe des marques

Classe principale

Les 3 classes les plus utilisées sont les classes 09, 42, 38. Une des 3 classes les plus utilisées est "Appareils et instruments scientifiques ou optiques ou d'enregistrement".

ClassesNb de marques
09 1
42 1
38 1

Adresse Doctrine (1)

  • Doctrine - Siret : 82086787700038 (siège social)

    Actif

    43 avenue de Clichy 75017 Paris

    Programmation informatique (6201Z)

    30 juin 2020

    Doctrine - Siret : 82086787700020

    Fermé

    24 rue du Mail 75002 Paris

    Programmation informatique (6201Z)

    3 sept. 2018

    50 à 99

    30 juin 2020

  • Doctrine - Siret : 82086787700012

    Fermé

    74 rue de la Tombe Issoire 75014 Paris

    Programmation informatique (6201Z)

    1 févr. 2016

    3 sept. 2018

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