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22 novembre 2018
Prélèvement à la source
Le prélèvement à la source (PAS), comme son nom l’indique, consiste à retenir l’impôt sur les revenus avant que le bénéficiaire de ceux-ci les touche. C’est presque une tautologie mais dans la plupart des cas, les salariés n’auront plus à se préoccuper de l’impôt sur leur rémunération qu’ils touc...
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25 mai 2018
Quelques conseils aux exilés, expatriés et autres interdits de séjour en matière de régime matrimonial et de succession
Le monde change et il arrive que ce qui était la règle jadis ou naguère ne soit plus aujourd’hui qu’une exception. Ainsi, dans la France d’autrefois, le cas commun était de naître et de mourir au même endroit après avoir exercé la profession du père, transmise au fils. Cette réalité d’hier n’est ...
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05 avril 2018
IFI 2018
A la découverte de l’inconnu
Nous commencions notre brochure de l’an dernier consacrée à l’ISF 2017 par cette phrase : « Est-ce la dernière de nos brochures consacrées à l’ISF ? Bien malin qui peut le dire. » La mise à mort a bien eu lieu. L’ISF n’est plus. De profundis et Requiescat in pace. L’impôt sur la fortune immobiliè...
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05 avril 2018
Impôt sur les revenus 2017
La fin d’une époque …
et le début d’une autre
C’est la fin d’une époque. Et le début d’une autre. C’est en effet la dernière année que le contribuable paiera en année n + 1 les impôts sur ses revenus de l’année n. En cela, l’année 2018 est semblable aux années qui ont précédé depuis l’instauration de l’impôt sur le revenu au début du XXe siè...
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28 novembre 2017
Un peu d’avance
sur la prochaine loi
de finances
C’était une tradition jusqu’ici respectée de diffuser en début d’année les deux brochures récurrentes consacrées respectivement à l’impôt sur le revenu des personnes physiques et à l’impôt sur la fortune. Il nous a semblé qu’en cette année électorale il était probablement bon d’adresser à nos cli...
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22 novembre 2017
L’ingénieur patrimonial face au divorce
C’est la première fois depuis que nous avons commencé, voilà plus de seize ans, la rédaction de brochures thématiques dans le but de vulgariser les grands domaines d’application de l’ingénierie patrimoniale que nous consacrons l’une d’entre elles au divorce. Ce n’est en effet que récemment que MT...
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17 octobre 2017
La boîte à outils du financement de la retraite
La présente brochure peut paraître assez singulière. En effet, la plupart de nos clients ne sont pas ce qu’il est convenu d’appeler des “cas sociaux”. Au contraire, s’imaginent ceux qui ne ne nous connaissent pas et dont la première question est généralement : « A partir de quelle hauteur de patr...
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20 juin 2017
La transmission dans tous ses états
On entend, et même on lit, tout et n’importe quoi à propos de la transmission des biens, notamment quand il s’agit du passage d’un patrimoine de la génération qui le détient à celle qui la suit ou aux enfants de cette dernière. Il est vrai que le sujet est délicat. Quand faut-il donner, sous quel...
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25 avril 2017
ISF 2017 suivi de quelques mesures patrimoniales récentes
Est-ce la dernière de nos brochures consacrées à l’ISF ? Bien malin qui peut le dire. Toutefois, il est vrai que, pour une partie notable de nos lecteurs, l’ISF est devenu nocif puisqu’il pousse à l’exil fiscal un nombre toujours plus grand de nos compatriotes fortunés. Il est vrai également qu’u...
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25 avril 2017
Impôt sur les revenus de 2016
Traditionnellement, nos brochures sur l’IRPP, d’un côté, et sur l’ISF, de l’autre, sont les deux premières de l’année. Comme à l’habitude, nos lecteurs voudront bien considérer qu’il ne s’agit pas là de manuels ou de modes d’emploi visant à l’exhaustivité mais simplement de documents ayant vocati...
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06 décembre 2016
Le savez-vous ? 2016
Par rapport à notre édition d’il y a quatre ans, le contenu de cette brochure a très notablement évolué. En revanche, nous ne voyons pas les raisons qui nous pousseraient à changer le texte de ce préambule :Il y a ce que l’on sait, ce que l’on ne sait pas, ce que l’on devrait savoir, ce que l’on ...
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17 novembre 2016
Investir dans un monde nouveau et inconnu.
La situation économique actuelle n’a, semble-t-il, pas de précédent dans l’histoire et les épargnants, confrontés à des taux d’intérêt sans risque très faibles ou négatifs, ne savent plus à quel saint, quel gestionnaire ou quel type d’investissement se vouer.Cette période particulière est propice...
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11 octobre 2016
Une année de nouveautés patrimoniales 2016
Excepté le feuilleton estival qu’a été l’adoption de la loi Travail, le temps des réformes a laissé place à celui des promesses de (pré)campagnes électorales. Le domaine patrimonial est de fait resté particulièrement immobile au niveau de ses fondations mais, comme chaque année, il a vu des trava...
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25 mai 2016
Éloge de l'ingénierie patrimoniale
Depuis longtemps, nous souhaitions écrire la présente brochure. En fait, il y a longtemps que nous aurions dû la rédiger. D’abord, parce que cela aurait permis à nos clients de mieux nous connaître et, surtout, de mieux utiliser nos services et, ensuite, parce qu’un tel travail nous aurait permis...
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04 avril 2016
Impôt sur les revenus 2015
Cette année s’inscrit dans la lignée de la précédente, à savoir celle des ajustements législatifs, des commentaires administratifs et d’une jurisprudence précisant l’interprétation à avoir des mesures de fond prises en début de mandat par le gouvernement actuel. Mais sous ses allures d’année sans...
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01 avril 2016
ISF 2016 et autres actualités
Qui aurait cru qu’une matière aussi prodigue de mesures d’ajustement que l’ISF ces dernières années, se retrouve en période de vache maigre ? A croire que les politiques s’en désintéressent, ou essaient de le faire oublier… (les données de l’administration fiscale montrent que le système du plafo...
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01 décembre 2015
Enveloppes, instruments, structures et autres
outils patrimoniaux
Dans la préface de son célèbre manuel, L’Economique, Paul Samuelson déclarait que ce qui l’avait attiré en premier lieu vers la science économique et la finance avait été la constatation que, dans ces domaines, l’apparence ne reflète que rarement la réalité. C’est l’un des buts de cette brochure,...
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01 septembre 2015
Nouveautés patrimoniales 2015
Cette nouvelle rentrée scolaire nous donne comme à l’habitude l’occasion de faire un tour d’horizon des mesures marquantes récentes en matière patrimoniale. Contrairement aux années précédentes, le cru 2015 ne contient pas de modifications majeures. Notons tout de même (i) l’entrée en vigueur en ...
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01 juillet 2015
La dépendance
Il y a quelques années, peu de conseillers patrimoniaux auraient eu l’idée d’une brochure consacrée à la dépendance. Les temps ont changé. Le sujet est désormais d’actualité. Paradoxalement d’ailleurs au moment où les spécialistes estiment que l’on vaincra la maladie d’Alzheimer d’ici une dizaine...
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03 avril 2015
ISF 2015
En matière d’ISF, le millésime 2015 n’est pas un grand cru. Peu ou pas de changement pour le plus grand bonheur des assujettis à qui les modifications de ces dernières années et les polémiques avec le Conseil constitutionnel donnaient le tournis. Nous avons profité de ce temps de respiration pour...
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02 avril 2015
Impôt sur les revenus 2014
Peu de nouveautés cette troisième année de l’actuel quinquennat. Indubitablement, il fallait une pause après les bouleversements récents. Cette pause a été mise à profit par l’Administration, mais aussi par les spécialistes fiscaux pour analyser et parfois décrypter les mesures des années passées...
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01 décembre 2014
Relations avec le FISC
Il y a six ans, nous diffusions une brochure intitulée “Vademecum des relations avec le fisc”. En effet, il nous avait déjà semblé qu’il était important pour nos clients d’avoir une idée assez précise du fonctionnement des relations avec le fisc à partir du moment où ils reçoivent une demande d’i...
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01 décembre 2014
La retraite
La retraite : un vaste et complexe sujet à traiter ! Au-delà du principe commun en France des régimes de retraite par répartition, il existe une multitude de spécificités en fonction de la qualité professionnelle du retraité ou futur retraité : salarié du secteur privé, fonctionnaire, travailleur...
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04 novembre 2014
Nouveautés patrimoniales 2014
L’année 2013 pouvait se résumer comme celle de la complexification à l’extrême et de la multiplication des mesurettes. Pour l’instant, l’année 2014 semble, quant à elle, marquée du sceau d’un effort général de simplification bienvenu. La loi de finances rectificative pour 2014 et le projet de loi...
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01 juin 2014
Passer sa retraite à l'étranger.
Le nombre de Français tentés de passer leur retraite à l'étranger s'accroît dans des proportions très importantes. Le phénomène a plusieurs origines. Sans être exhaustifs et sans donner de priorité à une cause par rapport à une autre, on peut sans doute affirmer que l'augmentation des impôts y es...
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09 avril 2014
ISF 2014 et autres nouveautés fiscalo-financières.
S'il est exact que l'intelligence d'un individu se mesure à la quantité d'incertitudes qu'il est capable de supporter, les contribuables assujettis à l'ISF ne pourront que se féliciter de la quantité phénoménale de neurones que l'alternance des gouvernements de droite, puis de gauche, leur a perm...
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08 avril 2014
Impôt sur les revenus 2013
Eclairage sur les nouveautés.
A la suite d'une année fiscale 2013 aussi mouvementée que commentée et semée de quelques errements (à preuve la réforme des plus-values mobilières annoncée par la loi de finances pour 2013 et qui, en définitive, ne sera jamais entrée en application), la promotion 2014 des lois de finances (en ce ...
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01 décembre 2013
La société civile
En 1995, première année d'existence de notre société, l'une de nos premières clientes se trouva être une dame d'un âge avancé mais au demeurant fort sympathique.Elle était dotée de plusieurs enfants et de nombreux petits-enfants, ce qui, apparemment, participait largement à son bonheur de vivre. ...
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01 novembre 2013
Les placements monétaires
C'est la première fois que nous consacrons une brochure entière aux placements monétaires. Il est vrai que, jusqu'à présent, nous n'avions pas éprouvé le besoin de faire le point de cet aspect particulier du patrimoine. Et il est vrai également qu'à première vue, certains de nos lecteurs pourraie...
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08 octobre 2013
Nouveautés patrimoniales 2013
Afin de ne pas déroger à la tradition, la rentrée scolaire signifie qu'il est temps de faire le bilan des évolutions patrimoniales récentes. Les lois de finances rectificatives et la loi de finances pour 2013 pouvaient laisser suggérer une pause dans la multiplication des nouveautés patrimoniales...
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01 juin 2013
L'assurance-vie
Au départ, l'assurance-vie peut apparaître comme un produit simple. C'est une fausse apparence. L'assurance-vie est loin d'être un produit simple. En fait, l'efficacité de cette enveloppe si particulière vient justement de sa complexité. Depuis que nous avons commencé à éditer régulièrement des b...
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06 mars 2013
ISF 2013 La nouvelle donne.
Pauvre ISF, ballotté de droite et de gauche, plafonné puis déplafonné puis replafonné, et en définitive jamais laissé en repos ! De fait, l'histoire de l'IGF puis de l'ISF devient tellement compliquée que, désormais, seuls quelques vieux fiscalistes blanchis sous le harnais pourront encore la rac...
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05 mars 2013
Impôt sur les revenus 2012
Rappels et conseils.
La presse a beaucoup parlé des dernières lois de finances : la loi de finances pour 2013 mais aussi les lois de finances rectificatives pour 2012. Il est vrai qu'elles ont eu pour conséquence (i) d'augmenter la pression fiscale globale et (ii) d'introduire une rafale de nouveautés propres à boule...
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01 décembre 2012
Philanthropie : dons, legs et fondations
Les dernières années ont vu une croissance notable du volume des dons et des legs effectués par des particuliers au profit d’oeuvres philanthropiques. Bien sûr, l'élévation des taux d'imposition a largement contribué au phénomène. D'ailleurs, que l'Etat intervienne dans le processus des dons fait...
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01 novembre 2012
Le diagnostic patrimonial
Depuis 1995, MT Conseil a réalisé plusieurs milliers de diagnostics patrimoniaux. Au fil du temps, la finesse des raisonnements s'est accentuée tandis que les champs d'intervention se sont élargis à mesure que nos équipes devenaient de plus en plus aguerries et que la complexité était toujours pl...
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01 décembre 2011
Prévenir les conséquences de la maladie
Les gens heureux n'ont pas d'histoires ni de vrais problèmes patrimoniaux. Comme les autres, ils sont soumis aux lois de la nature qui veut que les humains soient malades de temps en temps, très malades parfois, handicapés de temps à autre et mortels toujours. Un des aspects les plus importants, ...
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10 juin 2011
Les oeuvres d'art
Les œuvres d'art tiennent une place particulière et grandissante dans les réflexions de MT Conseil. Ce sont en effet des actifs particuliers qui sont notamment l'objet d'une réglementation fiscale spécifique.Comme pour tout investissement, le prix des œuvres d'art peut varier à la hausse comme à ...
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01 décembre 2010
Les mystères de l'assurance-vie
Notre dernier document sur l'assurance-vie datant d'environ cinq ans, il nous a semblé important de rédiger une nouvelle brochure prenant en compte les changements intervenus pendant cette période et essayant d'intégrer les modifications qui devraient entrer en vigueur dès l'année prochaine dans ...
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01 novembre 2010
Immobilier : en avoir ou pas
Pour un ingénieur patrimonial, la question de la détention - ou de la vente - d'un bien immobilier, qui revient avec une régularité aussi pendulaire que fréquente, est l'une des plus fascinantes. Probablement parce qu'elle est l'une des plus difficiles. Mais aussi, c'est certain, parce que la pos...
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01 mai 2010
Quelle banque pour qui ?
On distingue deux grands types de banques : les banques commerciales de détail et les banques de gestion privée stricto sensu. Les banques de détail représentent une part très importante du secteur puisque ce sont elles qui recueillent les comptes courants ou comptes-chèques des particuliers. Ces...
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01 décembre 2009
Escroqueries et filouteries
L'affaire Madoff a, de manière brutale et frappante, rappelé à tout un chacun que le risque de subir une escroquerie financière ne doit jamais être considéré comme négligeable. Affaire d'autant plus extraordinaire que l'escroc évoluait dans un pays considéré comme l'un des plus surveillés au mond...
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01 novembre 2009
Les produits de la défiscalisation
Nous aborderons dans cette brochure trois sujets : - les produits de défiscalisation qui ont un effet sur plusieurs années. Il s'agit principalement d'investissements immobiliers aidés (loi Scellier, loi Borloo, loi Girardin, monuments historiques...) ; - les produits qui n'ont pas d'inertie et q...
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01 juin 2009
Petite étude de la dette
Curieusement, après près de vingt-cinq brochures thématiques, nous n'avons jamais abordé la question de la dette sinon de manière incidente, notamment dans les trois opuscules que nous avons consacrés à l'immobilier en 2006. C'est une erreur car la dette joue souvent un rôle prépondérant dans la ...
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01 mars 2008
Stock-options et actions gratuites
Les stock-options, dont la traduction littérale signifie tout simplement “options sur actions”, font désormais partie intégrante du paysage économique français, et même politique puisque la tentation est parfois forte “d'instrumentaliser” l'instrument. Dans la réalité et la pratique, il s'agit si...
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01 novembre 2007
Les aspects civils du patrimoine
Dans l'imagerie populaire tout du moins, la vie de nos ancêtres, même proches, apparaissait plus simple qu'aujourd'hui. Accordailles, épousailles, (fruits des entrailles), funérailles la rythmaient. Les fils faisaient le même métier que leur père, les filles se mariaient à des gendres qui, eux-mê...
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01 novembre 2006
La protection des actifs financiers
A la lecture de la liste des brochures que nous avons rédigées à l'intention des cadres dirigeants depuis 2001, nous nous sommes aperçus que les thèmes patrimoniaux purement financiers avaient un peu été les parents pauvres pendant cette période.Et pourtant, au cours de ces cinq années, nous avon...
