Statut du dossier d'obligations de vigilance
Le dossier de la société {[{company.usedName}]} est complet.
La société {[{company.usedName}]} n'a pas encore déposé tous les documents requis.
L'Arbre des Connaissances Association pour la Promotion des Sciences et la Recherche509167508
Raison d'être
1 avenue Claude Vellefaux (Hopital Saint-Louis Iuh Centre Hayem) 75010 Paris
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Chiffre d'affaires
-
Effectif 2019
10 à 19
Ancienneté
Indicateurs
Description
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
À propos
L'entreprise L'Arbre des Connaissances Association pour la Promotion des Sciences et la Recherche a un indice de confiance de 33 sur 100, cet indice est établi grâce à de nombreux paramètres. Son SIREN est le numéro 509167508. Cette structure possède 2 marques déposées, les dernières en date sont LES APPRENTIS CHERCHEURS et MAAD Digital. Le numéro de TVA correspondant à l'activité de L'Arbre des Connaissances Association pour la Promotion des Sciences et la Recherche est : FR80509167508. Son immatriculation s'est effectuée pendant l'année 2005. Elle est domiciliée dans la ville de Paris. En 2019, la société L'Arbre des Connaissances Association pour la Promotion des Sciences et la Recherche employait 10 à 19 salariés. L'entreprise est une organisation associative, le code NAF associé est 9499Z.
Fiche d'identité
- Type Association loi 1901 ou assimilé
- Sigle APSR
- Date de création 04/02/2005
- Effectif 10 à 19 (2019)
- TVA intercommunautaire FR80509167508
- Numéro de SIREN 509167508
- Code NAF Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
- Secteur Économie sociale et solidaire (ESS)
- Statut SIRENE Active
- Statut RCS Non immatriculée
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Obligations de vigilance
Loi SAPIN II (encadrant la corruption)
Évaluation Sapin II
Membres répertoriés comme
Personnes Exposées Politiquement (PEP)
Sanctions connues
SAPIN II non certifié
Loi sur le Devoir de Vigilance (encadrant la RSE)
Note obtenue
Détails de son évaluation
Répartition des scores globaux
RSE non certifié
Bilan Carbone (démarche RSE)
Statut
Bilan Carbone non renseigné
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Marques déposées (2)
Répartition par classe des marques
Les 2 classes les plus utilisées sont les classes 42, 41. Une des 2 classes les plus utilisées est "Recherches scientifiques et techniques, services liés aux logiciels".
| Classes | Nb de marques |
|---|---|
| 42 | 2 |
| 41 | 2 |
| 38 | 1 |
| 16 | 1 |
Adresse L'Arbre des Connaissances Association pour la Promotion des Sciences et la Recherche (1)
Entreprises - Paris - Paris 10 (75010) - Associations culturelles
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