• Actes publiés

Identité de l'entreprise

Présentation de la société SCM MEDICALE COURBET

SCM MEDICALE COURBET, société civile de moyens, immatriculée sous le SIREN 321390171, est active depuis 42 ans. Localisée à ORNANS (25290), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 2 établissements  ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 08-06-2020. Rachel PAGNOT est gérant de l'entreprise SCM MEDICALE COURBET.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-01-1981  - il y a 43 ans
Statuts constitutifschevron_right

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Forme juridique
Société civile de moyens
Historique

Du 21-04-2009

à aujourd'hui

14 ans, 11 mois et 29 jours

Société civile de moyens

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

S.......
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Du 01-01-1981

à aujourd'hui

43 ans, 3 mois et 19 jours

Société civile de moyens
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Noms commerciauxSCM MEDICALE COURBET
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
call
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel
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Adresse postale1 RUE ST LAURENT 25290 ORNANS
Numéros d'identification
Numéro SIREN
321390171
Numéro SIRET (siège)
32139017100023
Numéro TVA Intracommunautaire
FR31321390171
Numéro RCSBesancon D 321 390 171
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
Historique

Du 21-04-2009

à aujourd'hui

14 ans, 11 mois et 29 jours

Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

S....... (7.......)
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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 3 mois et 18 jours

Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX X XXXXX

S....... (7.......)
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Activité principale déclaréede faciliter a chacun des associés l'exercice de son activité professionnelle par la mise en commun des moyens utiles a cet exercice sans que la société elle-même puisse l'assurer.
Convention collective déduite:
Cabinets médicaux (1147)
Informations juridiques
Statut RCS
doneINSCRITE - au greffe de Besancon
Situation RCSExtrait d'immatriculation RCSfile_download
Statut INSEE
doneINSCRITE
Situation SIRENEExtrait d'immatriculation SIRENEfile_download
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 24-03-1982
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-01-1981
Taille de l'entreprise

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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
1 à 2 salariés
Historique

Du 01-01-1981

à aujourd'hui

43 ans, 3 mois et 19 jours

1 à 2 salariés
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HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Capital social
6097,96 EURO
Historique

Du 19-01-2005

à aujourd'hui

19 ans, 2 mois et 31 jours

Capital social : 6097,96 EURO
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Les 5 dirigeants de la société SCM MEDICALE COURBET

Dirigeants mandataires de SCM MEDICALE COURBET :

Mandataires de type : Gérant
Depuis le 10-06-2020 MME Rachel PAGNOT

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Les bénéficiaires effectifs de la société SCM MEDICALE COURBET

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Cette version est limitée. Pour voir l'intégralité des actionnaires, mandataires ou toutes autres personnes physiques qui contrôlent SCM MEDICALE COURBET, faites évoluer votre offre

Actes publiés par ADVERLINE

Acte du 02/10/2017

MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
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Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Documents officiels de l'entreprise

Statuts numérisésVoir un exemple
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Acte notarié - Cession de parts - Statuts mis à jour 7,90€
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Les derniers actes modificatifs numérisés Voir un exemple
Document inconnu 7,90€
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Acte notarié - Cession de parts - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - attestation de devolution de sucession de MR SCHWEBLIN Dominique - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège A ORNANS 1 RUE ST LAURENT - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège A ORNANS 1 RUE ST LAURENT - Statuts mis à jour 7,90€
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Acte sous seing privé - Cession de parts 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - AUTORISATION D UNE CESSION DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT DE NOUVEAUXASSOCIES - Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - CESSION DE DROIT DE PRESENTATION A PATIENTELE - Acte sous seing privé - LETTRE DE DEMISSION DE MR SAGUET JEAN MARIE DE SES FONCTIONS DE GERANT - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCM MEDICALE COURBET - Statuts mis à jour 7,90€
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Chiffres clés de SCM MEDICALE COURBET

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanfile_uploadPublier votre dernier bilanfile_upload- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Les 5 Annonces d'évènements parues

DateAnnonces légales (BODACC) Prix Achat
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 2,90€
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. 2,90€
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Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration 2,90€
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Synthèse societe.com pour l'entreprise SCM MEDICALE COURBET

Analyse bientôt disponible pour cette société

2 établissements de la société SCM MEDICALE COURBET

Etablissement Siège social

SCM MEDICALE COURBET - 25290Actif

Etablissement Siège en activité depuis 12 ans

Adresse : 1 RUE ST LAURENT - 25290 ORNANS

Etablissement secondaire

SCM MEDICALE COURBET - 25290Fermé

Ancien établissement en activité pendant 30 ans

Adresse : 12 PL COURBET - 25290 ORNANS

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