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Identité de l'entreprise
Mentions SCM MEDICALE COURBET pour contrat
SCM MEDICALE COURBET, société civile de moyens, au capital social de 6097,96 EURO, dont le siège social est situé au 1 RUE ST LAURENT, 25290 ORNANS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 321390171 représentée par MME Rachel PAGNOT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCM MEDICALE COURBET
SCM MEDICALE COURBET, société civile de moyens, immatriculée sous le SIREN 321390171, est active depuis 42 ans. Localisée à ORNANS (25290), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 08-06-2020. Rachel PAGNOT est gérant de l'entreprise SCM MEDICALE COURBET.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 01-01-1981 - il y a 43 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile de moyens Historique Du 21-04-2009 à aujourd'hui 14 ans, 11 mois et 29 jours Société civile de moyens Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du 01-01-1981 à aujourd'hui 43 ans, 3 mois et 19 jours Société civile de moyens | |||||
Noms commerciaux | SCM MEDICALE COURBET | ||||
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Adresse postale | 1 RUE ST LAURENT 25290 ORNANS | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 321390171 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 32139017100023 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR31321390171 | ||||
Numéro RCS | Besancon D 321 390 171 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Historique Du 21-04-2009 à aujourd'hui 14 ans, 11 mois et 29 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 3 mois et 18 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX S....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | de faciliter a chacun des associés l'exercice de son activité professionnelle par la mise en commun des moyens utiles a cet exercice sans que la société elle-même puisse l'assurer. | ||||
Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 24-03-1982 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-1981 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 01-01-1981 à aujourd'hui 43 ans, 3 mois et 19 jours 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 6097,96 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 2 mois et 31 jours Capital social : 6097,96 EURO |
Les 5 dirigeants de la société SCM MEDICALE COURBET
Dirigeants mandataires de SCM MEDICALE COURBET :
Mandataires de type : Gérant
Depuis le 10-06-2020 | MME Rachel PAGNOT |
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Dirigeants : Alain PERROUX , EXCO SOCODEC , Olivier GALLEZOT et 1 autre
Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Acte notarié - Cession de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Cession de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - attestation de devolution de sucession de MR SCHWEBLIN Dominique - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège A ORNANS 1 RUE ST LAURENT - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège A ORNANS 1 RUE ST LAURENT - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - AUTORISATION D UNE CESSION DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT DE NOUVEAUXASSOCIES - Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - CESSION DE DROIT DE PRESENTATION A PATIENTELE - Acte sous seing privé - LETTRE DE DEMISSION DE MR SAGUET JEAN MARIE DE SES FONCTIONS DE GERANT - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCM MEDICALE COURBET - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de SCM MEDICALE COURBET
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 5 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCM MEDICALE COURBET
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2 établissements de la société SCM MEDICALE COURBET
SCM MEDICALE COURBET - 25290Actif
Etablissement Siège en activité depuis 12 ansAdresse : 1 RUE ST LAURENT - 25290 ORNANS
SCM MEDICALE COURBET - 25290Fermé
Ancien établissement en activité pendant 30 ansAdresse : 12 PL COURBET - 25290 ORNANS